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Le site Agentizen et ses applications — dont citizen-of-ai.agentizen.ai, le service Citizen of AI — sont édités par :

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Les dénominations « Agentizen », « Citizen of AI » et « AI Citizens » sont des dénominations commerciales utilisées par GRONDIN Florian. Toute utilisation non autorisée de ces dénominations est interdite.

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Les contenus produits par les Agents IA à la suite des requêtes des utilisateurs peuvent être utilisés librement par ces derniers, sous réserve des conditions d'utilisation des Fournisseurs IA concernés. L'éditeur ne revendique aucun droit sur ces contenus générés.

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Textes de référence :

• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) ;
• Code de la propriété intellectuelle ;
• Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) ;
• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Loi Informatique et Libertés).

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